1. Éditeur du site
Le site knot.tools est édité par :
- EXIATIS — entreprise individuelle (micro-entreprise)
- SIREN :
798 027 397 - SIRET (siège) :
798 027 397 00024 - Code APE/NAF :
62.01Z— Programmation informatique - TVA : franchise en base (article 293 B du CGI) — prix affichés nets, sans TVA facturée dans ce cadre
- Adresse du siège : Quartier Monnerot, 97231 Le Robert, Martinique, France
- Inscription au RNE (Registre National des Entreprises) le 18 octobre 2013
- Contact : contact at knot dot tools
2. Directeur de la publication
Sébastien Audel, en qualité de chef d'entreprise EXIATIS.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- IONOS SE
- Elgendorfer Straße 57, 56410 Montabaur, Allemagne
- Téléphone : +49 721 960 909 (siège)
- Site : www.ionos.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site knot.tools — textes, illustrations, code HTML/CSS/JavaScript, identité visuelle, logos — est la propriété exclusive d'EXIATIS, à l'exception des éléments tiers expressément identifiés (voir section 6).
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, sauf exceptions prévues par l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Le code source du module Knot Core sera publié sous licence GPL-3.0-or-later au lancement public. Voir l'organisation github.com/knot-tools.
5. Marque déposée
Knot Tools™ est une marque déposée à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) sous le numéro 5257612, déposée le 12 mai 2026. Toute utilisation non autorisée de la marque Knot Tools™ ou de ses dérivés est passible des sanctions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le nom Knot désignant le module Dolibarr est utilisé sous la marque Knot Tools™, en cohérence avec la distribution open source du module sous licence GPL-3.0.
6. Crédits
- Polices d'écriture : stack système (San Francisco / Segoe UI / Inter / Roboto / Helvetica Neue / Arial), aucune police chargée depuis un service tiers
- Logos et symboles Knot Tools™ : EXIATIS, tous droits réservés
- Hébergement, infrastructure : IONOS SE
- Compatibilité : Dolibarr est une marque déposée de Dolibarr Foundation. Knot est un module tiers, sans affiliation ni endossement officiel par la Dolibarr Foundation.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une politique de confidentialité dédiée.
8. Cookies et traceurs
Le site knot.tools n'utilise aucun cookie, aucun traceur, aucun outil d'analyse comportementale, aucune police de caractères externe. Aucune donnée n'est collectée pendant votre navigation. Aucune bannière de consentement n'est nécessaire.
9. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative au site, à son éditeur ou à ses contenus : contact at knot dot tools.